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Message par Fondateur iliyes82 Jeu 11 Avr - 18:25

RPD - Règles & Code Pénal @everyone
Règles de la Racoon Police Dept.


- Le périmètre n’étant pas considéré comme une patrouille est autour de la fontaine et jusqu'à la banque.


- La première chose à faire: se connecter à la radio 99.0, mettre à jour sa plaque, et le signaler dans la radio au moment de la prise de service.


- Il est interdit de tuer des civils qui ne sont pas hostiles.


- Vous pouvez partir en patrouille à condition d'être au moins deux et avec autorisation si présence d'un supérieur.


- Interdiction de sortir de la zone de non patrouille sauf en cas d'enquête, de mandat d'arrêt ou de poursuite, cependant la sortie de la ville est autorisée avec une autorisation de supérieur.


- La priorité de la RPD est la vie des citoyens.


- Les RPD ne peuvent pas faire d’alliance avec Umbrella. (Ils ne doivent pas s'interposer tant qu'une de ces organisations n'a pas attaquée la RPD ou s'en est pris aux citoyens).

►Tuer un civil juste parce qu'il provoque peut entraîner une sanction (Insulte envers un agent = emprisonnement mais pas la mort ; si troll, contacter un STAFF mais en aucun cas un RPD ne devra régler un troll par lui-même ou il risquerait de se faire sanctionner).



►Ne menacer avec son arme qu'en cas de danger ou refus d'obtempérer.



- Avoir tuer un Civil pendant une opération devra être justifier auprès du responsable d'opération ou un supérieur hiérarchique.



- Une enquête ou un mandat ne peut être lancée seulement sous l'initiative d'un SGT minimum ou sous la présence d'un inspecteur (sauf braquages ou cas de danger de morts des civils).



- Toujours rester juste et donner une peine adéquate suivant l'acte (Sachant que les peines avec sursis = peine appliquée si récidive sont possibles). [Cependant la peine peut être ajusté selon la gravité de la faute et le comportement adopté par le CIVIL]



- Vous serez dans l’obligation d’afficher l’heure d’emprisonnement et l’heure à laquel le CIVIL doit être libéré. (Via un textscreen)
Code Pénal & Sanctions


Art.1 : Interdiction de braquer sous peines de 1500 ribbons d'amende et 5 ans d'emprisonnement ferme.


Art.2 : Interdiction de faire une prise d'otage sous peines de 7000 ribbons d'amende et 10 ans d'emprisonnement ferme.


Art.3 : Interdiction de tuer des personnes sous peines de 15 ans d'emprisonnement ferme ou sous peine de mort par rapport à la gravitée des actes. (1er cas : Prison à perpétuité si plusieurs crimes ont été commis de suites, si problème psychologique détecter, interner dans la cellule prévue à cet effet) ;

(2nd cas : Si la personne a commis les infractions suivantes : attaques terroristes, meurtres en séries, etc.. il sera mis en prison à perpétuité).


Art.4 : Toute personne faisant une violation d'une propriétée privée se verra remettre une amende de 750 ribbons et 3 ans d'emprisonnement avec sursis.


Art.5 : Tout outrage, insulte ou provocation à l'agent sera sanctionnée de 2000 ribbons d'amende et 5 ans d'emprisonnement ferme.

(Si raison non valable du civil d’insulter la RPD, contacter un STAFF).


Art.6 : Interdiction de voler un véhicule sous peine de 1500 ribbons d'amende et 3 ans d'emprisonnements ferme.


Art.7 : Tout projet antihumanisme sera sanctionné de prison à perpétuité ou (selon la gravité des faits et l'avancée du projet) la PEINE CAPITALE.


Art.8 : Toute détérioration de bien public de tel que les véhicules de service de la rpd sera sanctionné de 1000 ribbons d'amende et de 3 ans d'emprisonnement ferme. (si un civil utilise un textscreen à caractère insultant il recevra un Warn).


Art.9 : Tout délit de fuite sera sanctionné de 2400 ribbons d'amende et de 6 ans d'emprisonnements ferme.


Art.11 : La drogue est totalement illégale quel soit en consomation, en production ou en deal elle donc passible 10 ans de prison.


Art.12 : Un braquage de banque est passible de 10 ans de prison et de 2000 R d'amende pour et intêret. @everyone
Information : 1 an = 1 minute In-Game.
Fondateur iliyes82
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